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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains des personnels régis par le décret no 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains des personnels régis par le décret no 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière)


L'échelle indiciaire applicable au corps des agents chefs est fixée conformément au tableau I ci-après :

Tableau I
Corps des agents chefs
Agent chef de 1re catégorie

Echelon : 7e (1)
Indice brut : 574
Echelon : 6e
Indice brut : 533
Echelon : 5e
Indice brut : 501
Echelon : 4e
Indice brut : 469
Echelon : 3e
Indice brut : 443
Echelon : 2e
Indice brut : 404
Echelon : 1e
Indice brut : 384

(1) Echelon accessible à compter du 1er août 1992.
Agent chef de 2e catégorie

Echelon : 6e (1)
Indice brut : 528
Echelon : 5e
Indice brut : 487
Echelon : 4e
Indice brut : 460
Echelon : 3e
Indice brut : 438
Echelon : 2e
Indice brut : 397
Echelon : 1er
Indice brut : 378


(1) Echelon accessible à compter du 1er août 1992.