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Article 9-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1195 du 5 novembre 1992 relatif à la formation d'instructeur de secourisme)

Article 9-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1195 du 5 novembre 1992 relatif à la formation d'instructeur de secourisme)


Le présent décret est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.