Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1016 du 17 septembre 1992 relatif à la composition des groupes fonctionnels et aux virements de crédits effectués par le directeur, pris pour l'application de la loi no 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière et modifiant le code de la santé publique (troisième partie: Décrets))
Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1016 du 17 septembre 1992 relatif à la composition des groupes fonctionnels et aux virements de crédits effectués par le directeur, pris pour l'application de la loi no 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière et modifiant le code de la santé publique (troisième partie: Décrets))
Budget général
DÉPENSES
Groupe 1. - Charges d'exploitation relatives au personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641
Rémunérations du personnel non médical.
642
Rémunérations du personnel médical.
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
647
Autres charges sociales.
648
Autres charges de personnel.
Groupe 2. - Charges d'exploitation à caractère médical
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60321
Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066
Fournitures médicales.
611
Sous-traitance générale.
Groupe 3. - Charges d'exploitation
à caractère hôtelier et général
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
607
Achats de marchandises.
61
Services extérieurs (sauf 611).
62
Autres services extérieurs (sauf 621).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
65
Autres charges de gestion courante.
7133
Variation des en-cours de production de biens (débits).
7135
Variation des stocks de produits (débits).
Groupe 4. - Amortissements, provisions,
charges financières et exceptionnelles
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles (sauf 6722 et 6724).
68
Dotations aux amortissements et aux provisions.
RECETTES
Groupe 1. - Dotation globale de financement
70621
Dotation globale.
Groupe 2. - Produits de l'activité hospitalière
706221
Médecine et spécialités médicales.
706222
Chirurgie et spécialités chirurgicales.
7062231
Spécialités coûteuses.
7062232
Spécialités très coûteuses.
706224
Services de moyen séjour.
706228
Lutte contre les maladies mentales (produit de la tarification en hospitalisation complète).
70623
Produits des tarifications journalières en hospitalisation incomplète.
70624
Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile.
70625
Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
70626
Produit de la tarification au titre de l'hospitalisation des détenus.
70627
Forfait journalier.
706511
Consultations entièrement payées par les malades.
706512
Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance maladie.
70652
Pansements.
70653
Bains et massages.
70654
Gros appareillage.
70655
Interruption volontaire de grossesse.
70656
S.M.U.R.
70657
Protection maternelle et infantile.
70658
Autres produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
7066
Produits des écoles paramédicales.
7411
Subventions versées aux écoles paramédicales (Etat).
7412
Subventions versées au titre de la protection maternelle et infantile.
74131
Subventions versées au S.A.M.U.
74132
Subventions versées au S.M.U.R.
74133
Subventions versées au centre 15.
Groupe 3. - Autres produits
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
704
Travaux.
706227
Majoration régimes particuliers.
7064
Fournitures de services hospitaliers pour les malades hébergés dans d'autres établissements.
707
Ventes de marchandises.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt des personnels.
7082
Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
7083
Prestations délivrées à d'autres tiers.
7084
Prestations informatiques.
7088
Autres produits d'activités annexes.
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72
Production immobilisée.
7418
Autres subventions d'exploitation.
742
Participations.
743
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
7582
Retenues et versements sur honoraires médicaux.
7583
Remboursements de frais.
7584
Remboursements de frais par les budgets annexes.
7586
Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
761
Produits de participations.
762
Produits des immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
766
Gains de change.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7722
Produits provenant de différences sur charges à payer.
7724
Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
77288
Autres produits (sur exercices antérieurs).
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78173
Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
78174
Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866
Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
78741
Reprises sur la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
7876
Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.
603
Variation des stocks (crédits).
6091
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
6092
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
619
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
Groupe 4. - Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.