Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1016 du 17 septembre 1992 relatif à la composition des groupes fonctionnels et aux virements de crédits effectués par le directeur, pris pour l'application de la loi no 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière et modifiant le code de la santé publique (troisième partie: Décrets))
Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-1016 du 17 septembre 1992 relatif à la composition des groupes fonctionnels et aux virements de crédits effectués par le directeur, pris pour l'application de la loi no 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière et modifiant le code de la santé publique (troisième partie: Décrets))
Budget général
Dépenses
Groupe 1. - Remboursement de la dette
16
Emprunts et dettes assimilées.
Groupe 2. - Immobilisations
139
Subventions d'investissements inscrites au compte de résultats.
20
Immobilisations incorporelles.
2111
Terrains nus.
2112
Terrains aménagés.
2114
Terrains de gisement.
2115
Terrains bâtis.
2121
Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
2122
Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.
2124
Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à demeure.
2125
Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
2131
Constructions sur sol propre : bâtiments.
2135
Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2141
Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
2145
Constructions sur sol d'autrui : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2151
Installations complexes spécialisées.
2153
Installations à caractère spécifique.
2154
Matériel et outillage.
216
Collections oeuvres d'art.
217
Animaux de rapport et de reproduction.
2181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182
Matériel de transport.
2183
Matériel de bureau et matériel informatique.
2184
Mobilier.
2188
Autres immobilisations corporelles.
228
Immobilisations mises en concession.
2311
Immobilisations en cours. - Terrains.
2312
Immobilisations en cours. - Agencements et aménagements des terrains.
2313
Constructions en cours sur sol propre.
2314
Constructions en cours sur sol d'autrui.
2315
Immobilisations en cours. - Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318
Autres immobilisations corporelles en cours.
232
Immobilisations incorporelles en cours.
238
Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
4811
Charges différées.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
Apurement des anciens comptes relatifs aux frais extraordinaires autres que les frais de premier établissement et les frais d'études et de recherche.
4818
Charges à étaler.
Groupe 3. - Reprise sur provisions
14
Provisions réglementées.
15
Provisions pour risques et charges.
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations.
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
491
Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496
Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
Groupe 4. - Autres dépenses
261
Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
262
Titres de participation (G.I.P.).
263
Titres de participation (G.I.E.).
266
Autres formes de participation.
271
Titres immobilisés (droit de propriété).
272
Titres immobilisés (droit de créance).
274
Prêts.
275
Dépôts et cautionnements versés.
276
Autres créances immobilisées.
RECETTES
Groupe 1. - Emprunts
16
Emprunts et dettes assimilées.
Groupe 2. - Amortissements
28
Amortissement des immobilisations.
Groupe 3. - Provisions
14
Provisions réglementées.
15
Provisions pour risques et charges.
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations.
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
491
Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496
Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
Groupe 4. - Autres recettes
102
Apports.
10682
Excédents affectés à l'investissement hospitalier.
131
Subventions d'équipement reçues.
2111
Terrains nus.
2112
Terrains aménagés.
2114
Terrains de gisement.
2115
Terrains bâtis.
2121
Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
2122
Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.
2124
Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à demeure.
2125
Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
2131
Constructions sur sol propre : bâtiments.
2135
Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2141
Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
2145
Constructions sur sol d'autrui : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2151
Installations complexes spécialisées.
2153
Installations à caractère spécifique.
2154
Matériel et outillage.
216
Collections Oeuvres d'art.
217
Animaux de rapport et de reproduction.
2181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182
Matériel de transport.
2183
Matériel de bureau et matériel informatique.
2184
Mobilier.
2188
Autres immobilisations corporelles.
229
Droits des concédants.
26
Participations et créances rattachées à des participations.
27
Autres immobilisations financières.
4811
Charges différées.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
Apurement des anciens comptes relatifs aux frais extraordinaires autres que les frais de premier établissement et les frais d'études et de recherche.
4818
Charges à étaler.