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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-954 du 26 octobre 1990 modifiant le décret no 88-1081 du 30 novembre 1988 portant dispositions statutaires générales applicables aux fonctionnaires hospitaliers des catégories C et D)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-954 du 26 octobre 1990 modifiant le décret no 88-1081 du 30 novembre 1988 portant dispositions statutaires générales applicables aux fonctionnaires hospitaliers des catégories C et D)


L'article 4 du décret du 30 novembre 1988 susvisé est abrogé.