Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-810 du 10 septembre 1990 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale)
Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-810 du 10 septembre 1990 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale)
Le décret n° 85-388 du 1er avril 1985 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'article 12 ci-dessus.