Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°74-27 du 14 janvier 1974 RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS ET DES HOPITAUX LOCAUX)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°74-27 du 14 janvier 1974 RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS ET DES HOPITAUX LOCAUX)
Articles 22-1 à 22-14
Reproduction des articles 38 à 51 du décret.
Article 22-15
La brochure (ou dépliant) remise à l'hospitalisé à son arrivée comprend les informations suivantes :
- Plan des lieux ;
- Liste des services de l'hôpital y compris les services privés et les conditions d'hébergement dans ceux-ci ;
- Noms des chefs de service, des principaux responsables médicaux et administratifs et des assistantes sociales ;
- Situation géographique de l'hôpital dans la ville et dans la région ; voies d'accès et transport en commun ;
- Horaire de réveil, des repas et des visites ;
- Liste des formalités d'admission et de sortie ;
- Modalités de prise en charge et de paiement des frais d'hospitalisation ;
- Description des uniformes et des signes distinctifs des différentes catégories de personnel ;
- L'explication des signes, sigles et couleurs adoptés dans le système de fléchage ;
- Indications relatives au service social (emplacement du secrétariat, n° de téléphone, heures de permanence, etc.) ;
- Liste des services dont peuvent bénéficier les malades. Rappel de certains droits et obligations du malade ;
- Questionnaire de sortie.
Article 22-16
Les médecins reçoivent les familles des hospitalisés sur rendez-vous
ou
Les médecins reçoivent les familles des hospitalisés aux jours et heures qui sont portés à la connaissance des malades et de leurs familles. (Préciser de quelle manière : affiche dans le service, informations données lors des visites, livret d'accueil, etc.).
Article 22-17
Le petit déjeuner est servi de ... à ...
(Les horaires retenus doivent être les plus proches possibles des horaires suivant : 7 h 30 pour le petit déjeuner, 12 heures pour le déjeuner et 19 heures pour le dîner et ne doivent pas être fixés respectivement avant 7 heures, 11 h 30 et 18 h 30.
Le déjeuner est servi de ... à ...
Le dîner est servi de ... à ....
Article 22-18
Un repas peut être servi aux personnes rendant visite aux hospitalisés qui en manifestent le désir. (Préciser, le cas échéant, les services ou les chambres ou un repas peut être servi aux visiteurs).
Article 22-19
Les menus, qu'ils soient ou non à la carte, sont arrêtés chaque semaine par le responsable des services économiques assiste du chef de cuisine et le cas échéant d'un diététicien.
Ils sont communiqués à chaque service.
L'hospitalisé dont le régime alimentaire est le régime normal à la possibilité de choisir entre plusieurs mets. (Cette disposition sera appliquée de manière à respecter, dans la mesure du possible, les exigences alimentaires liées à la pratique de certaines religions).
Les repas de régime ne sont servis que sur prescription du médecin.
Article 22-20
Les visites aux hospitalisés ont lieu :
De ... à ... (mi-journée) ; (Deux tranches horaires journalières de deux heures chacune au minimum et dont l'une se situe après 18 heures seront retenues en semaine)
et
De ... à ... (soirée).
Des dérogations à ces horaires peuvent, en outre, être autorisées avec l'accord du médecin chef de service.
Lorsque l'état du malade le justifie ou lorsque l'hospitalisé est un enfant de moins de quinze ans, la présence d'un accompagnant peut être autorisée hors des heures de visite.
L'attention de l'accompagnant doit être appelée sur le fait qu'il ne doit, en aucun cas, contrarier l'action médicale ou troubler le repos des autres malades.
Le médecin chef de service peut limiter ou supprimer les visites en fonction de l'état de l'hospitalisé.
Article 22-21
Les enfants de moins de ... ans (les âges retenus peuvent être différents selon les services) ne sont pas admis auprès de l'hospitalisé, sauf cas particuliers ; ils peuvent être confiés à la garderie prévue à cet effet.
Article 22-22
Les jouets appartenant aux enfants ou qui leur sont apportés ne doivent leur être remis qu'avec l'accord de la surveillante.