Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°74-27 du 14 janvier 1974 RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS ET DES HOPITAUX LOCAUX)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°74-27 du 14 janvier 1974 RELATIF AUX REGLES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES HOSPITALIERS ET DES HOPITAUX LOCAUX)
CHAPITRE III - SECOURS D'URGENCE.
Article 31-1
Pour les établissements où il existe un service d'urgence individualisé, le plan d'accueil des malades et blessés ayant besoin de soins urgents est annexé au présent règlement
ou
Pour les établissements où il n'existe pas de service d'urgence individualisé, le docteur ... chef de service (médecin chef de service désigné par le conseil d'administration après avis de la commission médicale consultative)assure l'organisation et la coordination des services d'urgence.
CHAPITRE IV - DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERSONNELS.
CHAPITRE V - DISPOSITIONS FINANCIERES.
CHAPITRE VI - DISPOSITIONS DIVERSES.
Article 61-1
Le règlement intérieur est tenu au ... (préciser à quel endroit) à la disposition de toute personne intéressée.