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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°69-662 du 13 juin 1969 RELATIF A LA NOMINATION ET A L'AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION,DE SOINS ET DE CURE PUBLICS)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°69-662 du 13 juin 1969 RELATIF A LA NOMINATION ET A L'AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION,DE SOINS ET DE CURE PUBLICS)

Les emplois des personnels de direction soumis aux dispositions du présent décret sont les suivants :
1) A l'assistance publique à Paris :
Chef de service central et chef de service adjoint.
Attaché de direction.
Assistant.
2) A l'assistance publique à Marseille et aux hospices civils de Lyon :
Secrétaire général.
Directeur, chef de service central et chef de service adjoint.
Attaché de direction.
Assistant.
3) Dans les centres hospitaliers régionaux :
Directeur général.
Directeur général adjoint.
Directeur adjoint, éventuellement chargé des services économiques.
Attaché de direction.
Assistant.
4) Dans les autres établissements :
a) Lorsqu'ils comptent plus de 1500 lits :
Directeur.
Directeur adjoint éventuellement chargé des services économiques dans les centres hospitaliers et les hôpitaux ainsi que dans les hôpitaux ruraux, hospices et maisons de retraite de plus de 2000 lits.
Attaché de direction.
Assistant.
b) Lorsqu'ils sont classés centres hospitaliers ou qu'ils comptent de 501 à 1500 lits :
Directeur.
Attaché de direction, éventuellement chargé des services économiques.
Assistant dans ceux des établissements qui figurent sur une liste arrêtée par le ministre chargé des affaires sociales.
c) Dans les hôpitaux, hôpitaux ruraux, hospices et maisons de retraite comptant de 201 à 500 lits ainsi que dans les établissements de cure comptant 500 lits au plus :
Directeur.
Chargé des services économiques.
d) Dans les hôpitaux, hôpitaux ruraux, hospices, maisons de retraite et établissements de cure comptant 200 lits au plus :
Directeur économe.
5) Dans chaque établissement annexe distinct de l'établissement siège de la direction :
Directeur, chef de service central et chef de service adjoint.
Attaché de direction.
Assistant.