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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°82-1089 du 21 décembre 1982 RELATIF AUX MODALITES DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DES PERSONNELS D'EXECUTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°82-1089 du 21 décembre 1982 RELATIF AUX MODALITES DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DES PERSONNELS D'EXECUTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL)

Situation dans l'emploi de recrutement ou de promotion.
GROUPE II
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SITUATION : SITUATION NOUVELLE
ANCIENNE : ANCIENNETE
DANS LE : CONSERVEE DANS
GROUPE I : L'ECHELON
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1 éch : 1 éch

: Ancienneté acquise
: Ancienneté acquise
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3 éch : 3 éch
: Ancienneté acquise
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4 éch :
Avt 3 ans : 4 éch
: Ancienneté acquise
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Apr 3 ans :
et avt :
7 ans : 5 éch
: Ancienneté acquise
: au-delà de 3 ans
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Apr 7 ans :
et avt :
11 ans : 6 éch
: Ancienneté acquise
: au-delà de 7 ans
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Apr 11 ans :
et avt :
15 ans : 7 éch
: Ancienneté acquise
: au-delà de 11 ans
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Apr 15 ans :
: 8 éch
: Ancienneté acquise
: au-delà de 15 ans

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