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Article 17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 90-360 du 23 avril 1990 portant statuts particuliers de certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des Invalides)

Article 17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 90-360 du 23 avril 1990 portant statuts particuliers de certains personnels hospitaliers de l'Institution nationale des Invalides)


Les durées moyenne et minimum du temps passé dans les échelons des grades du corps des personnels infirmiers de l'Institution nationale des invalides sont fixées ainsi qu'il suit :

Grade et classe : Surveillant des services médicaux.
échelon : 6°.
durée moyenne : 2 ans 6 mois.
durée minimum : 1 an 10 mois.
Grade et classe : Surveillant des services médicaux.
échelon : 5°.
durée moyenne : 2 ans 6 mois.
durée minimum : 1 an 10 mois.
Grade et classe : Surveillant des services médicaux.
échelon : 4°.
durée moyenne : 2 ans.
durée minimum : 1 an 6 mois.
Grade et classe : Surveillant des services médicaux.
échelon : 3°.
durée moyenne : 2 ans.
durée minimum : 1 an 6 mois.
Grade et classe : Surveillant des services médicaux.
échelon : 2°.
durée moyenne : 2 ans.
durée minimum : 1 an 6 mois.
Grade et classe : Surveillant des services médicaux.
échelon : 1er.
durée moyenne : 2 ans.
durée minimum : 1 an 6 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe supérieure.
échelon : 4°.
durée moyenne : 4 ans.
durée minimum : 3 ans.
Grade et classe : Infirmier de classe supérieure.
échelon : 3°.
durée moyenne : 3 ans.
durée minimum : 2 ans 3 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe supérieure.
échelon : 2°.
durée moyenne : 3 ans.
durée minimum : 2 ans 3 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe supérieure.
échelon : 1er.
durée moyenne : 3 ans.
durée minimum : 2 ans 3 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 7° (1).
durée moyenne : 3 ans.
durée minimum : 2 ans 3 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 6°.
durée moyenne : 4 ans.
durée minimum : 3 ans.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 5°.
durée moyenne : 4 ans.
durée minimum : 3 ans.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 4°.
durée moyenne : 4 ans.
durée minimum : 3 ans.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 3°.
durée moyenne : 3 ans.
durée minimum : 2 ans 3 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 2°.
durée moyenne : 2 ans.
durée minimum : 1 an 6 mois.
Grade et classe : Infirmier de classe normale.
échelon : 1er.
durée moyenne : 1 an.
durée minimum : 1 an.

(1) Echelon réservé aux infirmiers des branches Salle d'opération, Puériculture et Anesthésie-réanimation.