Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-134 du 13 février 1990 modifiant le décret no 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires)
Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-134 du 13 février 1990 modifiant le décret no 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires)
Les maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers en fonctions à la date d'entrée en vigueur du présent décret sont reclassés conformément au tableau ci-dessous :
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
5e échelon
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
5e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté acquise maintenue.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
4e échelon
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
4e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue majorée de 2 mois.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
3e échelon après 3 ans 6 mois.
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
4e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue au-delà de 3 ans 6 mois dans la limite de 2 mois.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
3e échelon avant 3 ans 6 mois.
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
3e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
2e échelon après 2 ans 10 mois.
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
3e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans 10 mois dans la limite de 4 mois.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
2e échelon avant 2 ans 10 mois.
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
2e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
1re classe
1er échelon
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
1er échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
2e classe
2e échelon SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
2e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
2e classe
1er échelon après 2 ans
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
2e échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans dans la limite de 4 mois.
SITUATION ANCIENNE -
Classe et échelon :
2e classe
1er échelon avant 2 ans
SITUATION NOUVELLE -
Classe et échelon :
1er échelon
Ancienneté conservée dans l'échelon :
Ancienneté maintenue.