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Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°86-1226 du 1 décembre 1986 MODIFIANT LE DECRET 84586 DU 09-07-1984 MODIFIE FIXANT,A TITRE TRANSITOIRE,L'ORGANISATION DU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES)

Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°86-1226 du 1 décembre 1986 MODIFIANT LE DECRET 84586 DU 09-07-1984 MODIFIE FIXANT,A TITRE TRANSITOIRE,L'ORGANISATION DU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES)


L'article 48 du décret du 9 juillet 1984 susvisé est abrogé.