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Article 48-II AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988 PORTANT STATUT PARTICULIER DES PERSONNELS INFIRMIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)

Article 48-II AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988 PORTANT STATUT PARTICULIER DES PERSONNELS INFIRMIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)


Pour les infirmiers anesthésistes, les infirmiers de bloc opératoire, les puéricultrices et les infirmiers, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article 15 dudit décret sont faits à compter du 1er août 1993 suivant le tableau de correspondance ci-après :

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
8e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
7e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
7e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
7e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
6e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
6e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
5e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
5e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
4e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
4e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
3e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
3e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
2e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
2e

Infirmiers anesthésistes Infirmiers de bloc opératoire Puéricultrices
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
1er
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
1er

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
Echelon exceptionnel
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
7e

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
6e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
6e

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
5e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
5e

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
4e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
4e

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
3e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
3e

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
2e
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
2e

Infirmiers
SITUATION antérieure
Echelons
Classe normale
1er
SITUATION nouvelle
Echelons
Classe normale créée à compter du 1er août 1993
1er

Les pensions de fonctionnaires retraités avant l'intervention des dispositions qui précèdent ainsi que celles de leurs ayants cause sont révisées à compter de la date de leur application aux personnels en activité.