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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°84-1196 du 28 décembre 1984 RELATIF AUX DEPARTEMENTS HOSPITALIERS)

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En cas d'absence ou d'empêchement, le chef de département est remplacé par un praticien élu au sein du conseil du département par les praticiens membres dudit conseil.