Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°60-95 du 29 janvier 1960 DES MALADIES A DECLARATION OBLIGATOIRE OU FACULTATIVE)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°60-95 du 29 janvier 1960 DES MALADIES A DECLARATION OBLIGATOIRE OU FACULTATIVE)
La liste des maladies [*contagieuses*] auxquelles sont applicables les dispositions des articles L. 11 à L. 14 du code de la santé publique est fixée ainsi qu'il suit :
PREMIERE PARTIE
Maladies pour lesquelles la déclaration est obligatoire :
1. Fièvres typhoïde et paratyphoïdes ;
2. a) Typhus exanthématique ;
b) Autres rickettsioses ;
3. Variole ;
4. Scarlatine ;
5. Rougeole ;
6. Diphtérie ;
7. Suette miliaire ;
8° Choléra ;
9. Peste ;
10. Fièvre jaune ;
11. a) Dysenterie bacillaire ;
b) Dysenterie amibienne ;
12. Toxi-infections alimentaires collectives ;
13. Méningite cérébro-spinale à méningocoques ;
14. Poliomyélite antérieure aiguë ;
a) Formes paralytiques ;
b) Formes encéphalitiques ;
c) Formes méningées ;
15. Trachome ;
16. Brucelloses (fièvre ondulante ou mélitococcie) ;
17. Lèpre ;
18. a) Leptospirose ictéro-hémorragique ;
b) Autres leptospiroses ;
19. Psittacose ;
20. Tétanos ;
21. Typhus récurrent (fièvre récurrente) ;
22. Coqueluche ;
23. Tularémie ;
24. a) Paludisme primaire autochtone ;
b) Paludisme importé ;
25. Toxicose infectieuse des enfants du premier âge en collectivité ;
26. Teignes ;
27. Tuberculose ;
28. Charbon ;
29. Rage clinique ;
30. Hépatites présumées virales ;
DEUXIEME PARTIE
Maladies pour lesquelles la déclaration est facultative :
C Grippe épidémique ;
D Pneumonie et bronchopneumonie ;
E Erysipèle et autres streptococcies (sauf scarlatine) ;