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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 96-882 du 2 octobre 1996 relatif au classement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 96-882 du 2 octobre 1996 relatif au classement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière)


Le décret n° 91-130 du 31 janvier 1991 relatif au classement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière est abrogé.