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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 96-114 du 13 février 1996 relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 96-114 du 13 février 1996 relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)


Le classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux relevant du titre Ier du décret du 13 février 1996 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
Hors classe

Indices bruts : 780-966.
1re classe

Indices bruts : 597-821.
2e classe

Indices bruts : 379-780.

Indice brut afférent à la première année de stage : 340.