Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Décret no 94-392 du 18 mai 1994 fixant la nomenclature des comptes composant les groupes fonctionnels visés à l'article L. 714-7 du code de la santé publique)
Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Décret no 94-392 du 18 mai 1994 fixant la nomenclature des comptes composant les groupes fonctionnels visés à l'article L. 714-7 du code de la santé publique)
DEPENSES
Groupe 1
Remboursement de la dette
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf compte 1688)
Groupe 2
Immobilisations
139
Subventions d'investissement inscrites au compte de résultats.
20
Immobilisations incorporelles.
2111
Terrains nus.
2112
Terrains aménagés.
2114
Terrains de gisement.
2115
Terrains bâtis.
2121
Agencements et aménagements des terrains nus. Plantations à demeure.
2122
Agencements et aménagements des terrains aménagés. Plantations à demeure.
2124
Agencements et aménagements des terrains de gisement. Plantations à demeure.
2125
Agencements et aménagements des terrains bâtis. Plantations à demeure.
2131
Constructions sur sol propre : bâtiments.
2135
Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2141
Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
2145
Constructions sur sol d'autrui : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2151
Installations complexes spécialisées.
2153
Installations à caractère spécifique.
2154
Matériel et outillage.
216
Collections oeuvres d'art.
217
Animaux de rapport et de reproduction.
2181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182
Matériel de transport.
2183
Matériel de bureau et matériel informatique.
2184
Mobilier.
2188
Autres immobilisations corporelles.
228
Immobilisations mises en concession.
2311
Immobilisations en cours. Terrains.
2312
Immobilisations en cours. Agencements et aménagements des terrains.
2313
Constructions en cours sur sol propre.
2314
Constructions en cours sur sol d'autrui.
2315
Immobilisations en cours. Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318
Autres immobilisations corporelles en cours.
232
Immobilisations incorporelles en cours.
238
Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
4811
Charges différées.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4818
Charges à étaler
Groupe 3
Reprise sur provisions et régularisation des intérêts courus non échus
14
Provisions réglementées.
15
Provisions pour risques et charges.
1688
Intérêts courus.
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations.
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
491
Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496
Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
Groupe 4
Autres dépenses
261
Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
262
Titres de participation (G.I.P.).
263
Titres de participation (G.I.E.).
266
Autres formes de participation.
271
Titres immobilisés (droit de propriété).
272
Titres immobilisés (droit de créance).
274
Prêts.
275
Dépôts et cautionnements versés.
276
Autres créances immobilisées.
RECETTES
Groupe 1 Emprunts
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf compte 1688).
Groupe 2 Amortissements
28
Amortissements des immobilisations.
Groupe 3
Provisions et intérêts courus non échus
14
Provisions réglementées.
15
Provisions pour risques et charges.
1688
Intérêts courus.
29
Provisions pour dépréciation des immobilisations.
39
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
491
Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
496
Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
59
Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
Groupe 4 Autres recettes
102
Apports.
10682
Excédents affectés à l'investissement hospitalier.
131
Subventions d'équipements reçues.
2111
Terrains nus.
2112
Terrains aménagés.
2114
Terrains de gisement.
2115
Terrains bâtis.
2121
Agencements et aménagements des terrains nus. Plantations à demeure.
2122
Agencements et aménagements des terrains aménagés. Plantations à demeure.
2124
Agencements et aménagements des terrains de gisement. Plantations à demeure.
2125
Agencements et aménagements des terrains bâtis. Plantation à demeure.
2131
Constructions sur sol propre : bâtiments.
2135
Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2141
Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
2145
Constructions sur sol d'autrui : installations générales, agencements, aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
2151
Installations complexes spécialisées.
2153
Installations à caractère spécifique.
2154
Matériel et outillage.
216
Collections oeuvres d'art.
217
Animaux de rapport et de reproduction.
2181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2182
Matériel de transport.
2183
Matériel de bureau et matériel informatique.
2184
Mobilier.
2188
Autres immobilisations corporelles.
229
Droits des concédants.
26
Participations et créances rattachées à des participations.
27
Autres immobilisations financières.
4811
Charges différées.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
Apurement des anciens comptes relatifs aux frais extraordinaires autres que les frais de premier établissement et les frais d'études et de recherche.
4818
Charges à étaler.