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Article D711-9-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article D711-9-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Le non-respect par un centre anti-poisons des dispositions du présent décret peut entraîner son retrait de la liste prévue à l'article R. 711-9-1 [*sanction*].