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Article D671-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/04/1995
au
27/05/2003
(Code de la santé publique)
Données brutes
Article D671-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/04/1995
au
27/05/2003
(Code de la santé publique)
La moelle osseuse relève de la liste des organes visée à l'article L. 671-15 du présent code.