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Article D11-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article D11-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


La liste des maladies qui justifient une intervention urgente locale, nationale ou internationale et doivent être signalées sans délai à l'autorité sanitaire est la suivante :

Maladies infectieuses :

- botulisme ;

- brucellose ;

- charbon ;

- choléra ;

- diphtérie ;

- fièvres hémorragiques africaines ;

- fièvre jaune ;

- fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;

- légionellose ;

- listériose ;

- méningite cérébrospinale à méningocoque et méningococcémies ;

- paludisme autochtone ;

- paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;

- peste ;

- poliomyélite antérieure aiguë ;

- rage ;

- suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;

- toxi-infections alimentaires collectives ;

- tuberculose ;

- typhus exanthématique.

Autres maladies :

- saturnisme chez les enfants mineurs.