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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1990 relatif à l'agrément des maisons familiales de vacances)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1990 relatif à l'agrément des maisons familiales de vacances)


Peuvent bénéficier d'un agrément, dans les conditions fixées ci-après, les maisons familiales de vacances prévues par le décret n° 90-1054 du 23 novembre 1990 susvisé.

L'agrément reconnaît une vocation sociale et familiale aux organismes qui en bénéficient.