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Article 80 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de déontologie des chirurgiens-dentistes)

Article 80 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de déontologie des chirurgiens-dentistes)


Le décret n° 48-27 du 3 janvier 1948 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes est abrogé.