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Article 90 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de déontologie médicale)

Article 90 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de déontologie médicale)


Un médecin ne doit pas s'installer dans un immeuble où exerce un confrère de même discipline sans l'accord de celui-ci ou sans l'autorisation du conseil départemental de l'ordre. Cette autorisation ne peut être refusée que pour des motifs tirés d'un risque de confusion pour le public.