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Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du 05/07/1996 au 26/10/1997 (Arrêté du 13 mai 1996 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu'ils prévoient)

Référence : NF EN 457 (juillet 1992)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais.
Date d'homologation : 5 juillet 1992
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 23741 (février 1992)
Titres des normes :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources à large bande.
Date d'homologation : 20 janvier 1992
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 23742 (février 1992)
Titres des normes :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources émettant des bruits à composantes tonales et à bande étroite.
Date d'homologation : 20 janvier 1992
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 294 (septembre 1992)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs.
Date d'homologation : 30 août 1992
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 349 (août 1993)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement des parties du corps humain.
Date d'homologation : 20 août 1993
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 418 (février 1993)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Equipement d'arrêt d'urgence, aspects fonctionnels. - Principes de conception.
Date d'homologation : 20 janvier 1993
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 775 (mai 1993)
Titres des normes :
Robots manipulateurs. - Sécurité.
Date d'homologation : 5 avril 1993
Référence J.O.C.E : 25 août 1993 n° C 229/3

Référence : NF EN 289 (avril 1994)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescription de sécurité pour la conception.
Date d'homologation : 20 mars 1994
Référence J.O.C.E : 27 juillet 1994 n° C 207/3

Référence : NF EN 60204-1 (avril 1992)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie I : règles générales.
Date d'homologation : 20 mars 1992
Référence J.O.C.E : 27 juillet 1994 n° C 207/3

Référence : NF EN 474-1 (mai 1995)
Titres des normes :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales.
Date d'homologation : 20 avril 1995
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 563 (septembre 1994)
Titres des normes :
Sécurité des machines. - Températures des surfaces tangibles. - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes.
Date d'homologation : 5 août 1994
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 608 (novembre 1994)
Titres des normes :
Matériel agricole et forestier. - Scies à chaîne portatives. - Sécurité.
Date d'homologation : 20 octobre 1994
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 25136 (février 1994)
Titres des normes :
Acoustique. - Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs. - Méthode en conduit (ISO 5136 :
1990 et rectificatif technique 1 : 1993).
Date d'homologation : 20 janvier 1994
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 28094 (juillet 1994)
Titres des normes :
Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Essai d'adhérence du revêtement à la couche de câbles (ISO 8094 : 1984).
Date d'homologation : 5 juin 1994
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 28662-1 (avril 1993)
Titres des normes :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 1 : généralités (ISO 8662-1 : 1988).
Date d'homologation : 5 mars 1993
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 31252 (septembre 1994)
Titres des normes :
Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour documentation (ISO 11252 : 1993).
Date d'homologation : 5 août 1994
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 31253 (septembre 1994)
Titres des normes :
Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Interfaces mécaniques (ISO 11253 : 1993).
Date d'homologation : 5 août 1994
Référence J.O.C.E : 31 décembre 1994 n° C 377/10

Référence : NF EN 1152 (août 1994)
Titres des normes :
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force. - Essais d'usure et de résistance.
Date d'homologation : 5 juillet 1994
Référence J.O.C.E : 1er juillet 1995 n° C 165/3

Référence : NF EN 690 (décembre 1994)
Titres des normes :
Matériel agricole. - Epandeurs de fumier. - Sécurité.
Date d'homologation : 20 novembre 1994
Référence J.O.C.E : 1er juillet 1995 n° C 165/3

Référence : NF EN 115 (juillet 1995)
Titres des normes :
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants.
Date d'homologation : 5 juin 1995
Référence J.O.C.E : 1er juillet 1995 n° C 165/3