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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/10/1997 (Arrêté du 29 septembre 1997 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu'ils prévoient)

Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 du code du travail :
REFERENCE : NF EN 115
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants.
DATE d'homologation : 5 juin 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 201
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Machines à injecter. - Prescriptions de sécurité.
DATE d'homologation : -
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 289
Avril 1994
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescriptions de sécurité pour la conception.
DATE d'homologation : 20 mars 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 294
Septembre 1992
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs.
DATE d'homologation : 30 août 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 349
Août 1993
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain.
DATE d'homologation : 20 août 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 415-4
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines d'emballage. - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.
DATE d'homologation : -
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 418
Février 1993
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Equipement d'arrêt d'urgence, aspects fonctionnels. - Principes de conception.
DATE d'homologation : 20 janvier 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 422
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Sécurité. - Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux. - Prescriptions pour la conception et la construction.
DATE d'homologation : 5 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 457
Juillet 1992
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais (ISO 7731 : 1986 modifiée).
DATE d'homologation : 5 juillet 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3

REFERENCE : NF EN 474-1
Mai 1995
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales.
DATE d'homologation : 20 avril 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 474-2
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 2 : exigences applicables aux bouteurs.
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 474-3
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 3 : exigences applicables aux chargeuses.
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 474-4
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 4 : exigences applicables aux chargeuses-pelleteuses.
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 474-5
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 5 : exigences applicables aux pelles hydrauliques.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 474-6
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 6 : exigences applicables aux tombereaux.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 500-1
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 1 : exigences communes.
DATE d'homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 500-2
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 2 : exigences spécifiques pour engins de fraisage de chaussée.
DATE d'homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 500-3
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 3 : exigences spécifiques pour engins de stabilisation de sol.
DATE d'homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 500-4
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 4 : exigences spécifiques pour engins de compactage.
DATE d'homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 500-5
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 5 : exigences spécifiques pour découpeurs de joints.
DATE d'homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 528
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Transtockeurs. - Sécurité.
DATE d'homologation : 5 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 547-1
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 1 :
principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines.
DATE d'homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 547-2
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 2 :
principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès.
DATE d'homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 547-3
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 3 : données anthropométriques.
DATE d'homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 563
Septembre 1994
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Températures des surfaces tangibles. - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes.
DATE d'homologation : 5 août 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 574
Avril 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Dispositifs de commande bimanuelle. - Aspects fonctionnels. - Principes de conception.
DATE d'homologation : 5 mars 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 608
Novembre 1994
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole et forestier. - Scies à chaîne portatives. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 octobre 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4

REFERENCE : NF EN 614-1
Avril 1995
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Principes ergonomiques de conception. - Partie 1 : terminologie et principes généraux.
DATE d'homologation : 20 mars 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 626-1
Décembre 1994
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 1 : principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines.
DATE d'homologation : 5 novembre 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 626-2
Septembre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 2 :
méthodologie menant à des procédures de vérification.
DATE d'homologation : 20 août 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 627
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Règles pour l'enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants.
DATE d'homologation : 5 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 632
Août 1995
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. - Moissonneuses-batteuses et récolteuses-hacheuses. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 juillet 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 690
Décembre 1994
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. - Epandeurs de fumier. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 novembre 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 703
Août 1995
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. - Désileuses. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 juillet 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 706
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier. - Rogneuses à vignes.
DATE d'homologation : 20 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 708
Avril 1997
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. - Machines de travail du sol à outils animés. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 mars 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10

REFERENCE : NF EN 746-1
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Equipements thermiques industriels. - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels.
DATE d'homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 746-2
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Equipements thermiques industriels. - Partie 2 : prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles.
DATE d'homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 746-3
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Equipements thermiques industriels. - Partie 3 : prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère.
DATE d'homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 774
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 774/A 1
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10

REFERENCE : NF EN 775
Mai 1993
TITRE DES NORMES :
Robots manipulateurs industriels. - Sécurité (ISO 10218 : 1992 modifiée).
DATE d'homologation : 5 avril 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 786
Août 1996
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. - Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. - Sécurité mécanique.
DATE d'homologation : 5 juillet 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 791
Février 1996
TITRE DES NORMES :
Appareils de forage. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 janvier 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 811
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs.
DATE d'homologation : 20 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10

REFERENCE : NF EN 815
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction.
DATE d'homologation : 5 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 818-1
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 1 :
conditions générales de réception.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 818-2
Novembre 1996
TITRE DES NORMES :
Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 2 :
chaîne de tolérance moyenne pour élingues à chaînes. - Classe 8.
DATE d'homologation : 20 octobre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 818-4
Novembre 1996
TITRE DES NORMES :
Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 4 :
élingues à chaînes. - Classe 8.
DATE d'homologation : 20 octobre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 836
Mai 1997
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. - Tondeuses à gazon à moteur. - Sécurité.
DATE d'homologation : 20 avril 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 842
Août 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Signaux visuels de danger. - Exigences générales, conception et essais.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 954-1
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. - Partie 1 : principes généraux de conception.
DATE d'homologation : 20 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10

REFERENCE : NF EN 981
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Systèmes de signaux auditifs et visuels de danger et d'information.
DATE d'homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10

REFERENCE : NF EN 982
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Hydraulique.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5

REFERENCE : NF EN 983
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Pneumatique.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 996
Avril 1996
TITRE DES NORMES :
Matériel de battage. - Prescriptions de sécurité.
DATE d'homologation : 20 mars 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1012-1
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 1 : compresseurs.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1012-2
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : pompes à vide.
DATE d'homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1032
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Vibrations mécaniques. - Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps. - Généralités.
DATE d'homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1033
Janvier 1996
TITRE DES NORMES :
Vibrations main-bras. - Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. - Généralités.
DATE d'homologation : 5 décembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1037
Mars 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Prévention de la mise en marche intempestive.
DATE d'homologation : 5 février 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1088
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. - Principes de conception et de choix.
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1093-3
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 3 : débit d'émission d'un polluant donné. - Méthode sur banc d'essai utilisant le polluant réel.
DATE d'homologation : 5 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1093-4
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 4 : efficacité de captage d'un système d'aspiration. - Méthode par traçage.
DATE d'homologation : 5 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1114-1
Août 1997
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Extrudeuses et lignes d'extrusion. - Partie 1 : exigences de sécurité pour les extrudeuses.
DATE d'homologation : 20 juillet 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10

REFERENCE : NF EN 1152
Août 1994
TITRE DES NORMES :
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force. - Essais d'usure et de résistance.
DATE d'homologation : 5 juillet 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN 1299
Avril 1997
TITRE DES NORMES :
Vibrations et chocs mécaniques. - Isolation vibratoire des machines. - Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources.
DATE d'homologation : 20 septembre 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 1417
Novembre 1996
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Mélangeurs à cylindres. - Prescriptions de sécurité.
DATE d'homologation : 5 octobre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN ISO 3450
Juillet 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatique. - Exigences de performance et méthodes d'essai (ISO 3450 : 1995).
DATE d'homologation : 5 juin 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN ISO 3457
Mai 1995
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Tôles et plaques. - Définitions et spécifications (ISO 3457 : 1986).
DATE d'homologation : 20 avril 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN ISO 3743-1
Septembre 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 1 : méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1 :
1994).
DATE d'homologation : 5 août 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN ISO 3743-2
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 2 : méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2 : 1994).
DATE d'homologation : 5 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6

REFERENCE : NF EN ISO 3744
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode d'expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744 : 1994).
DATE d'homologation : 3 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 3746
Mai 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746 : 1995).
DATE d'homologation : 20 avril 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 3767-3
Septembre 1996
TITRE DES NORMES :
Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 3 : symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouse. - (ISO 3767-3 : 1995).
DATE d'homologation : 20 août 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11

REFERENCE : NF EN ISO 4871
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et des équipements (ISO 4871 : 1996).
DATE d'homologation : 20 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11

REFERENCE : NF EN ISO 6682
Mai 1995
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682 : 1986, amendement 1 : 1989 inclus).
DATE d'homologation : 20 avril 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 7235
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Méthodes de mesurage pour silencieux en conduit. - Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235 : 1991).
DATE d'homologation : 20 juin 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 8662-4
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 4 : meuleuses (ISO 8662-4 : 1994).
DATE d'homologation : 20 juin 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 8662-6
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 6 : perceuses à percussion (ISO 8662-6 : 1994). REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 8662-9
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 9 : marteaux fouloirs (ISO 8662-9 : 1996).
DATE d'homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11

REFERENCE : NF EN ISO 8662-14
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 14 : machines portatives pour le travail de la pierre et marteaux à aiguilles (ISO 8662-14 : 1996).
DATE d'homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11

REFERENCE : NF EN ISO 9614-1
Juin 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Partie 1 :
mesurages par points (ISO 9614-1 : 1993).
DATE d'homologation : 5 mai 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11111
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Exigences de sécurité pour le matériel textile (ISO 11111 :
1995).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11145
Avril 1995
TITRE DES NORMES :
Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (ISO 11145 : 1994).
DATE d'homologation : 20 mars 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11200
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200 : 1995).
DATE d'homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11201
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201 : 1995).
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11202
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode de contrôle in situ. (ISO 11202 : 1995).
DATE d'homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11203
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203 : 1995).
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7

REFERENCE : NF EN ISO 11204
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode nécessitant des corrections d'environnement (ISO 11204 : 1995).
DATE d'homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN ISO 11546-1
Mars 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1 : 1995).
DATE d'homologation : 20 février 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN ISO 11546-2
Mars 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2 : 1995).
DATE d'homologation : 20 février 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN ISO 11691
Janvier 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement. - Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691 : 1995).
DATE d'homologation : 20 décembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN ISO 11957
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des performances d'isolement (isolation on fax from ISO) acoustique des cabines. - Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957 : 1996).
DATE d'homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11

REFERENCE : NF EN ISO 12001
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Règles pour la préparation et la présentation d'un code d'essai acoustique (ISO 12001 : 1996).
DATE d'homologation : 20 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11

REFERENCE : NF EN 12626
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Machines à laser. - Prescriptions de sécurité (ISO 11553 : 1996 modifiée).
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4

REFERENCE : NF EN 23741
Février 1992
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources à large bande (identique à ISO 3741 :
1988).
DATE d'homologation : 20 janvier 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 23742
Février 1992
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources émettant des bruits à composantes tonales et à bande étroite (identique à ISO 3742 : 1988).
DATE d'homologation : 20 janvier 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 25136
Février 1994
TITRE DES NORMES :
Acoustique. - Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs. - Méthode en conduit (ISO 5136 :
1990 et rectificatif technique 1 : 1993).
DATE d'homologation : 20 janvier 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28094
Juillet 1994
TITRE DES NORMES :
Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Essai d'adhérence du revêtement à la couche de câbles (ISO 8094 : 1984).
DATE d'homologation : 5 juin 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-1
Avril 1993
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 1 : généralités (ISO 8662-1 : 1988).
DATE d'homologation : 5 mars 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-2
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-2/A 1
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-3
Décembre 1995
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-3/A 1
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-5
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/8

REFERENCE : NF EN 28662-5/A 1
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992).
DATE d'homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/9

REFERENCE : NF EN 30326-1
Août 1994
TITRE DES NORMES :
Vibrations mécaniques. - Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule. - Partie 1 : exigences de base (ISO 10326-1 : 1992).
DATE d'homologation : 20 juillet 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/9

REFERENCE : NF EN 31252
Septembre 1994
TITRE DES NORMES :
Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour documentation (ISO 11252 : 1993).
DATE d'homologation : 5 août 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/9

REFERENCE : NF EN 31253
Septembre 1994
TITRE DES NORMES :
Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Interfaces mécaniques (ISO 11253 : 1993).
DATE d'homologation : 5 août 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/9

REFERENCE : NF EN 60204-1
Avril 1992
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales.
DATE d'homologation : 20 mars 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/9