Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif aux modalités du prélèvement des poussières dans les travaux souterrains des mines et des carrières)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif aux modalités du prélèvement des poussières dans les travaux souterrains des mines et des carrières)
Lorsqu'il existe dans une exploitation des empoussiérages de classe D, un document tenu à jour doit préciser :
- les limites des parties des chantiers ou parties d'exploitation retenues pour l'échantillonnage de groupe ou en des points fixes ;
- la méthode de prélèvement des échantillons retenue aux différentes fonctions de travail, les dates des prélèvements et, lorsqu'ils sont effectués dans un chantier de dépilage ou d'avancement, le débit d'air, la production ou l'avancement de ce chantier pendant le temps du prélèvement.