Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif à l'instruction technique destinée aux médecins du travail)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1994 relatif à l'instruction technique destinée aux médecins du travail)
L'instruction technique destinée aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des personnes exposées à l'inhalation des poussières est annexée au présent arrêté.