Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 janvier 1993 portant application de l'article R. 231-68 du code du travail relatif aux éléments de référence et aux autres facteurs de risque à prendre en compte pour l'évaluation préalable des risques et l'organisation des postes de travail lors des manutentions manuelles de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 janvier 1993 portant application de l'article R. 231-68 du code du travail relatif aux éléments de référence et aux autres facteurs de risque à prendre en compte pour l'évaluation préalable des risques et l'organisation des postes de travail lors des manutentions manuelles de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires)
L'évaluation des conditions de la manutention manuelle doit s'appuyer sur les éléments de référence et les autres facteurs de risque tels que définis ci-dessous, combinés toutes les fois qu'une analyse multifactorielle s'avère nécessaire.
1° Caractéristiques de la charge
La manutention manuelle d'une charge peut présenter un risque, notamment dans les cas suivants :
a) La charge est trop lourde ou trop grande ;
b) La charge est encombrante ou difficile à saisir ;
c) La charge est en équilibre instable ou son contenu risque de se déplacer ;
d) La charge est placée de telle façon qu'elle doit être tenue ou manipulée à distance du tronc ou avec une flexion ou une torsion du tronc ;
e) La charge est susceptible, du fait de son aspect extérieur et/ou de sa consistance, d'entraîner des lésions pour le travailleur, notamment en cas de heurt.
2° Effort physique requis
Un effort physique peut présenter un risque notamment dans les cas suivants :
a) Il est trop important ;
b) Il ne peut être réalisé que par un mouvement de torsion du tronc ;
c) Il peut entraîner un mouvement brusque de la charge ;
d) Il est accompli alors que le corps est en position instable.
3° Caractéristiques du milieu de travail
Les caractéristiques du milieu de travail peuvent accroître un risque, notamment dans les cas suivants :
a) L'espace libre, notamment vertical, est insuffisant pour l'exercice de l'activité concernée ;
b) Le sol est inégal, donc source de trébuchements, ou bien glissant pour les chaussures que porte le travailleur ;
c) L'emplacement ou le milieu de travail ne permettent pas au travailleur la manutention manuelle de charges à une hauteur sûre et dans une bonne posture ;
d) Le sol ou le plan de travail présentent des dénivellations qui impliquent la manipulation de la charge sur différents niveaux ;
e) Le sol ou le point d'appui sont instables ;
f) La température, l'humidité ou la circulation de l'air sont inadéquates.
4° Exigences de l'activité
L'activité peut présenter un risque, notamment lorsqu'elle comporte l'une ou plusieurs des exigences suivantes :
a) Efforts physiques sollicitant notamment le rachis, trop fréquents ou trop prolongés ;
b) Période de repos physiologique ou de récupération insuffisante ;
c) Distances trop grandes d'élévation, d'abaissement ou de transport ;
d) Cadence imposée par un processus non susceptible d'être modulé par le travailleur.
5° Autres facteurs de risque
Les risques peuvent être aggravés, notamment :
a) Par l'inadéquation des vêtements, chaussures ou autres effets personnels portés par le travailleur ;
b) Par l'insuffisance ou l'inappropriation des connaissances ou de la formation.