Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 décembre 1992 relatif aux coefficients d'épreuve et aux coefficients d'utilisation applicables aux machines, accessoires de levage et autres équipements de travail soumis à l'article L. 233-5 du code du travail pour la prévention des risques liés aux opérations de levage.)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 décembre 1992 relatif aux coefficients d'épreuve et aux coefficients d'utilisation applicables aux machines, accessoires de levage et autres équipements de travail soumis à l'article L. 233-5 du code du travail pour la prévention des risques liés aux opérations de levage.)
Le recours à des coefficients et à des conditions autres que ceux fixés aux articles 1er à 4 du présent arrêté est autorisé à condition qu'ils soient spécifiés par une norme visée au 1° du IV de l'article L. 233-5 ou justifiés par la documentation technique exigée par l'article R. 233-75, et qu'ils assurent un niveau de sécurité au moins équivalent dans le respect de l'obligation définie au I de l'article L. 233-5 du code du travail.