Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 août 1992 définissant à l'usage des médecins du travail ce que comporte la surveillance médicale des personnes exposées au bruit (BR-1-A, art. 6, 2))
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 août 1992 définissant à l'usage des médecins du travail ce que comporte la surveillance médicale des personnes exposées au bruit (BR-1-A, art. 6, 2))
Le document annexé au présent arrêté définit à l'usage des médecins du travail ce que comporte la surveillance médicale des personnes mentionnées au paragraphe 1 de l'article 4 du titre Bruit du règlement général des industries extractives.