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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 relatif à l'emploi dans les travaux souterrains classés grisouteux d'appareils électriques de mesure (EL-1.A, art. 67, 2))

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 relatif à l'emploi dans les travaux souterrains classés grisouteux d'appareils électriques de mesure (EL-1.A, art. 67, 2))


L'exploitant établit les prescriptions relatives à la mise en oeuvre de ces appareils.