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Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/03/1991 au 08/07/1994 (Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares)

Pour les mentions A

a) Diplômes de plongée.

Brevet de plongée capacitaire-niveau 4 décerné par les membres du comité consultatif pour l'enseignement de la plongée.

Brevets d'Etat d'éducateur sportif, option Plongée subaquatique ;

Brevet Sécurité civile Scaphandre autonome léger (40) ;

Certificat SAF Armée de terre CT 2 ;

Certificat de plongeur de bord (mention 40) de la marine nationale.

b) Diplômes de scaphandrier professionnel.

Attestation de classement Scaphandrier en application du décret n° 74-725 du 11 juillet 1974 ;

Diplôme de scaphandrier Cetravim ;

Diplôme de scaphandrier I.N.P.P. ;

Diplôme de scaphandrier Sogetram ;

Certificat de scaphandrier C.G. Doris ;

Diplômes étrangers équivalents moyennant un complément de formation sur la réglementation française ; en particulier :

- Par I, Part II certificate délivré par le Health and Safety Executive (H.S.E.) ;

- Bell Diver Certificate ou Air Diver Certificate délivré par Norwegian Petrolem Directorate (N.P.D.).
Pour la mention B

a) Diplômes de plongée non professionnelle.

Brevet de plongée capacitaire-niveau 4 ;

Brevet Sécurité civile Scaphandre autonome léger (40) ;

Certificat S.A.F. Armée de terre CT 2 ;

Certificat de plongeur de bord (mention 40) de la marine nationale.

b) Diplômes de plongée professionnelle.

Certificats I.N.P.P. correspondants, obtenus avant le 1er octobre 1990 ;

Brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré (mention Plongée) ;

Diplôme de chef de plongée scientifique du C.N.R.S.
Pour la mention C

Attestation I.N.P.P., mention Hyperbariste, obtenu avant le 1er octobre 1990.

Diplômes de médecine hyperbare des universités de :

Paris-V.
Marseille.
Aix-Marseille.
Toulouse.
Lille.
Nice.
Bordeaux.
Strasbourg.

Pour la mention D

Certificats I.N.P.P. correspondants, obtenus avant le 1er octobre 1990.