Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juin 1990 relatif à la teneur minimale en oxygène ainsi qu'aux teneurs limites en substances dangereuses admissibles dans l'atmosphère des travaux souterrains (AE-1- A, article 4, paragraphe 1))
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juin 1990 relatif à la teneur minimale en oxygène ainsi qu'aux teneurs limites en substances dangereuses admissibles dans l'atmosphère des travaux souterrains (AE-1- A, article 4, paragraphe 1))
Teneurs limites normales. - Les travaux souterrains accessibles doivent être aérés de façon que, à tout moment :
- la teneur en oxygène de l'atmosphère y soit au moins égale à 19 p. 100 ;
- sauf dans le cas d'application des dispositions de l'article 2, les teneurs instantanées en substances dangereuses de l'atmosphère respirée par chaque personne soient au plus égales à :