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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juin 1990 définissant les méthodes de contrôle prévues par le décret no 86-1103 du 2 octobre 1986 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juin 1990 définissant les méthodes de contrôle prévues par le décret no 86-1103 du 2 octobre 1986 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants)


Les contrôles prévus à l'article 28 du décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 sont effectués selon les méthodes définies en annexes au présent arrêté.