Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 relatif aux installations de haut niveau de sécurité vis-à-vis du risque d'inflammation de grisou (EL-1.A, art. 72, 2))
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 relatif aux installations de haut niveau de sécurité vis-à-vis du risque d'inflammation de grisou (EL-1.A, art. 72, 2))
Les installations H.N.S., y compris les câbles électriques, doivent être repérées par une marque distinctive très visible qui peut ne pas être continue. Les matériels de ces installations doivent être distingués en plus par la lettre H frappée à froid à côté ou sur la plaque du constructeur par le bénéficiaire de l'arrêté attribuant le qualificatif H.N.S. ou sous sa responsabilité.
Le repérage prévu ci-dessus peut ne pas exister si dans une exploitation tous les appareils d'un même type sont H.N.S.
Aucun conducteur de ces installations ne doit être contenu dans un câble renfermant un ou plusieurs conducteurs appartenant à une installation qui n'est pas H.N.S.