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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 relatif aux installations de haut niveau de sécurité vis-à-vis du risque d'inflammation de grisou (EL-1.A, art. 72, 2))

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 relatif aux installations de haut niveau de sécurité vis-à-vis du risque d'inflammation de grisou (EL-1.A, art. 72, 2))


1. Un circuit d'une installation H.N.S. ne peut être relié électriquement à un autre circuit que si cette liaison est prévue par l'arrêté d'autorisation.

2. Lorsqu'un circuit d'une installation H.N.S. comporte une ligne longue, c'est-à-dire une ligne électrique qui relie galvaniquement des matériels installés au jour et au fond, ou dans des emplacements éloignés au fond tels que ceux situés dans des quartiers différents, ce circuit doit satisfaire aux conditions suivantes :

- s'il est relié à la terre, il ne peut l'être qu'à travers une résistance supérieure à 1 000 V ou un dispositif équivalent ;

- s'il est isolé de la terre, cet isolement doit être contrôlé en permanence ; lorsqu'il devient inférieur à 1 000 V et que simultanément la teneur en grisou dépasse 3 p. 100 en un endroit de l'installation, la séparation galvanique doit être réalisée :

- soit sur la partie située dans les travaux où la teneur en grisou dépasse 3 p. 100 ;

- soit sur la partie dont l'isolement par rapport à la terre est inférieur à 1 000 V.

3. Les dispositions du paragraphe 2 ne sont pas exigées pour les circuits comportant des lignes longues reliant les travaux souterrains au jour lorsqu'une des conditions suivantes est respectée :

- le circuit est équipé au fond d'une barrière de sécurité à diodes mise à la terre, conforme à la norme NF C 23-520 susvisée ;

- le circuit est isolé de la terre et fait l'objet d'une mesure périodique d'isolement ;

- le circuit est isolé de la terre et tout défaut à la terre se signale de lui-même au sens du paragraphe 2-7 de la norme NF C 23-520 susvisée.

4. Les dispositions du paragraphe 2 ne sont pas applicables aux travaux équipés d'une installation de traction électrique à ligne de contact avec retour par les rails, lorsque la résistance linéique de chacun des conducteurs de la ligne longue est inférieure à celle d'un conducteur de cuivre de 1,5 mm2 de section.