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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 fixant des dispositions particulières applicables à certains laboratoires, plates-formes d'essais et ateliers pilotes (EL-1.A, art. 27, 6.B))

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 octobre 1991 fixant des dispositions particulières applicables à certains laboratoires, plates-formes d'essais et ateliers pilotes (EL-1.A, art. 27, 6.B))


1. Chaque point d'alimentation en énergie doit être repéré par une plaque spécifiant la valeur et la nature de la tension.

2. Toutes dispositions doivent être prises pour éviter le risque de contact direct des personnes avec une partie active nue sous tension. A cet effet :

- pour les circuits du domaine B.T.A. de courant d'emploi au plus égal à 16 A, les raccordements des canalisations électriques mobiles aux installations fixes et aux appareils de mesure doivent être effectués à l'aide de dispositifs présentant le degré de protection IP 2 X ou IP XXB au sens de la norme NF EN 60529 relative aux degrés de protection procurés par les enveloppes, tels que des prises de courant normalisées, des fiches bananes à manchon rétractable, des pinces crocodiles à mâchoires capotées, des dispositifs agrippe-fil ;

- pour tous les autres circuits, des instructions de l'exploitant, affichées, doivent préciser le détail et l'ordre des opérations à effectuer, tant lors de la mise en place des canalisations électriques qu'au moment de leur démontage ; ces instructions doivent préciser, notamment, que toute intervention sur les parties actives des matériels soumis à l'essai ne doit être opérée qu'en dehors de la présence de tension ; toutefois, lorsque le processus de l'essai nécessite la présence permanente de la tension, ladite intervention peut être effectuée sous tension à condition de respecter les dispositions de l'article 45 du titre susvisé.

3. Un double dispositif lumineux doit signaler en permanence la présence et l'absence de la tension à proximité de chacun des points d'alimentation. Pour les tensions des domaines H.T.A. et H.T.B., ce signal lumineux doit être pulsé et visible de l'ensemble de l'emplacement de travail et être complété par un dispositif sonore qui doit prévenir de l'imminence de la mise sous tension.