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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 septembre 1989 FIXANT LES ESSAIS ET MESURES RELATIFS A LA CONFORMITE DES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS ET DE LEURS EQUIPEMENTS ET RENDANT OBLIGATOIRE UNE NORME SPECIFIANT CES ESSAIS ET MESURES ET LEURS RESULTATS)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 septembre 1989 FIXANT LES ESSAIS ET MESURES RELATIFS A LA CONFORMITE DES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS ET DE LEURS EQUIPEMENTS ET RENDANT OBLIGATOIRE UNE NORME SPECIFIANT CES ESSAIS ET MESURES ET LEURS RESULTATS)

Le présent arrêté est applicable aux chariots de manutention automoteurs et à leurs équipements, mentionnés à l'article R. 233-83 du code du travail, soumis à l'article 6 du décret du 7 février 1989 susvisé.


Il détermine les modalités techniques d'application du décret susvisé, et particulièrement la liste des essais et mesures ainsi que leurs spécifications et résultats permettant de s'assurer de la conformité de ces matériels aux dispositions d'hygiène et de sécurité les concernant, et fixe les autres conditions qui leur sont applicables.