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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 septembre 1989 RENDANT OBLIGATOIRES DES NORMES RELATIVES AUX PRESCRIPTIONS TECHNIQUES D'HYGIENE ET DE SECURITE DES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS ET DE LEURS EQUIPEMENTS)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 septembre 1989 RENDANT OBLIGATOIRES DES NORMES RELATIVES AUX PRESCRIPTIONS TECHNIQUES D'HYGIENE ET DE SECURITE DES CHARIOTS DE MANUTENTION AUTOMOTEURS ET DE LEURS EQUIPEMENTS)

Le présent arrêté est applicable aux chariots de manutention automoteurs et à leurs équipements, mentionnés à l'article R. 233-83 du code du travail, soumis à l'article 6 du décret du 7 février 1989 susvisé.


Il détermine les modalités techniques d'application du décret susvisé, et particulièrement les prescriptions techniques permettant de satisfaire aux conditions d'hygiène et de sécurité qu'il prévoit.