Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 1986 relatif aux informations et aux résultats d'essais à fournir en application du premier alinéa de l'article R. 231-51 du code du travail.)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 1986 relatif aux informations et aux résultats d'essais à fournir en application du premier alinéa de l'article R. 231-51 du code du travail.)
1. Noms de la substance
1.1. Désignation chimique normalisée, en utilisant les règles de nomenclature de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (U.I.C.P.A.).
1.2. Autres noms (nom commun, nom commercial, abréviation).
1.3. Numéro du Chemical Abstracts Service (C.A.S.) s'il est connu.
2. Formule brut et formule développée.
3. Composition de la substance
3.1. Pureté exprimée en pourcentage.
3.2. Nature des impuretés, y compris les isomères de la substance et les sous-produits de fabrication non éliminés.
3.3. Pourcentage des impuretés principales significatives.
3.4. Nature des additifs éventuellement incorporés par le fabricant dans la substance avec indication de l'ordre de grandeur des quantités incorporées.
3.5. Données spectrales : ultraviolet (U.V.), infrarouge (I.R.), résonance magnétique nucléaire (R.M.N.).
4. Les méthodes de détection et de dosage de la substance, soit seule, soit incluse dans une préparation, doivent être décrites avec précision ; à défaut, des références bibliographiques doivent être fournies.