Article 1 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1974 fixant les termes de recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale prévue par le décret n° 74-725 du 11 juillet 1974 relatif aux mesures particulières de protection applicables dans les chantiers ou établissements dans lesquels des travaux sont exécutés par des scaphandriers sous des pressions supérieures à la pression atmosphérique.)
Article 1 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 octobre 1974 fixant les termes de recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale prévue par le décret n° 74-725 du 11 juillet 1974 relatif aux mesures particulières de protection applicables dans les chantiers ou établissements dans lesquels des travaux sont exécutés par des scaphandriers sous des pressions supérieures à la pression atmosphérique.)
Profil minimal d'aptitude
Antécédent (A) :
Scaphandriers de classe I : 2
Scaphandriers de classe II : 2
Scaphandriers de classe III : 2
Etat général (G) :
Scaphandriers de classe I : 2
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Appareil ostéoarticulaire (QA) :
Scaphandriers de classe I : 1
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Appareil respiratoire (R) :
Scaphandriers de classe I : 1
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Appareil circulatoire (C) :
Scaphandriers de classe I : 1
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Système nerveux (N) :
Scaphandriers de classe I : 1
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Psychisme (P) :
Scaphandriers de classe I : 2
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
O.R.L. (O) :
Scaphandriers de classe I : 1
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Vision (Y) :
Scaphandriers de classe I : 2
Scaphandriers de classe II : 2
Scaphandriers de classe III : 2
Denture (De) :
Scaphandriers de classe I : 2
Scaphandriers de classe II : 2
Scaphandriers de classe III : 2
Labo (L) :
Scaphandriers de classe I : 2
Scaphandriers de classe II : 1
Scaphandriers de classe III : 1
Divers (Di) :
Scaphandriers de classe I : 3
Scaphandriers de classe II : 2
Scaphandriers de classe III : 1
Examens périodiques, examens de reprise ou à la demande du scaphandrier.
Les examens périodiques annuels comprennent un examen clinique complet comportant les tests simples d'adaptation à l'effort, une analyse des urines (glucose, protéines, acétone), un examen cardiopulmonaire, un examen radiographique des épaules, des hanches et des genoux, un examen O.R.L. avec épreuve labyrinthique et audiogramme tonal et éventuellement vocal.
En outre, il est rappelé que le médecin du travail est en droit de faire procéder à tout examen qu'il jugera nécessaire.
Lors de ces examens, il est difficile de fixer un âge maximal au-delà duquel le scaphandrier doit être déclaré inapte. Mais il conviendra de surveiller tout particulièrement les sujets qui ont dépassé quarante ans et de rechercher soigneusement toute cause de déficience.
Parmi les éléments à retenir pour décider du maintien ou de l'éviction du scaphandrier de son travail figurent :
Le fléchissement de l'état général, de l'état nerveux ou des appareils cardiaque ou pulmonaire ; une baisse simultanée du poids et de la tension du sujet est un indice d'inadaptation, les tests cardiofonctionnels d'effort (tests de fatigue) ;
La sensibilisation du sujet aux accidents de décompression. Les sujets ayant présenté en un mois deux arrêts de travail pour ce motif doivent être écartés ;
Les affections oto-rhino-sinusiennes aiguës (inaptitude temporaire) ou chroniques (inaptitude définitive) ;
La découverte d'une ostéonécrose évolutive, toutes données cliniques à préciser s'il y a lieu par bilans spécialisés.
A la suite de ces examens, le médecin conclura soit :
A l'aptitude du sujet ;
A une inaptitude temporaire, surtout dans le cas d'affections aiguës des voies respiratoires et de menace d'otite moyenne ou, dans certains cas, de fléchissement simultané mais passager du poids et de la tension ;
A une inaptitude définitive.