Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 novembre 1956 relatif aux mesures particulières de prévention médicale de la silicose professionnelle dans les mines, minières et carrières)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 novembre 1956 relatif aux mesures particulières de prévention médicale de la silicose professionnelle dans les mines, minières et carrières)
Dans les mines, minières et carrières, les types de chantiers assujettis au décret du 24 décembre 1954 modifié et l'intervalle des visites médicales auxquelles les travailleurs qui y sont occupés doivent être soumis en application de l'art. 2 dudit décret sont fixés comme suit :
TYPES DE CHANTIERS ASSUJETTIS :
I - Chantiers en aérage secondaire et leur retour d'air jusqu'au circuit d'aérage primaire :
a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans.
b) Dans les autres cas :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans
II - Chantiers aérés par diffusion :
a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevé en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 1 an
b) Dans les autres cas :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans
III - Chantiers de dépilage en aérage primaire :
a) Avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élévée en silice libre :
INTERVALLE des visites:
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans.
b) Dans les autres cas :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
IV - Stations de transbordement au fond en aérage primaire :
a) De roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans
b) Autres produits :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
V - Autres chantiers de longue durée, en aérage primaire avec foration habituelle en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
VI - Retours d'air de chantiers d'exploitation en aérage primaire, y compris les retours d'air généraux libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
VII - Ateliers de concassage, broyage, triage, criblage, tamisage, épuration à sec ; au fond et au jour. Stations de transbordement au jour :
a) De roche ou minerai à teneur élevée en silice libre :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 2 ans.
b) D'autres produits :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
VIII - Chantiers en découverte ou à ciel ouvert en roche ou minerai à teneur élevée en silice libre lorsque la foration ou le chargement est effectué avec des outils tenus à la main ou lorsque la foration utilise le soufflage d'air :
INTERVALLE des visites :
- Court : 1 an
- Long : 2 ans.
IX - Ateliers de taille, de polissage :
INTERVALLE des visites :
- Court : 6 mois
- Long : 1 an.