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Article ANNEXE art. 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mai 1974 fixant, par voies de dispositions générales, des mesures de sécurité concernant l'emploi des explosifs dans les carrières et sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics.)

Article ANNEXE art. 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mai 1974 fixant, par voies de dispositions générales, des mesures de sécurité concernant l'emploi des explosifs dans les carrières et sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics.)


Les présentes dispositions générales s'appliquent à tous les établissements et à toutes les entreprises qui exploitent des carrières, des chantiers de bâtiment et de travaux publics, où sont utilisés des explosifs [*champ d'application*].