Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 1977 FIXATION PAR VOIE DE DISPOSITIONS GENERALES DES MESURES DE PREVENTION CONCERNANT L'UTILISATION DES FOURS CHAUFFES AU MOYEN D'UN COMBUSTIBLE LIQUIDE OU GAZEUX)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 1977 FIXATION PAR VOIE DE DISPOSITIONS GENERALES DES MESURES DE PREVENTION CONCERNANT L'UTILISATION DES FOURS CHAUFFES AU MOYEN D'UN COMBUSTIBLE LIQUIDE OU GAZEUX)
Chaque four ou ensemble de chambres de combustion doit être équipé d'une vanne manuelle de sectionnement ou d'un dispositif équivalent, disposée en un endroit accessible à tout moment et visiblement signalée permettant de l'isoler de manière efficace de l'alimentation principale en combustible.
Chaque brûleur et chaque dispositif d'allumage à combustible ou veilleuse, lorsque le brûleur en comporte un, doivent être équipés d'un dispositif individuel de coupure de l'alimentation en combustible.
Le dispositif de sectionnement doit porter visiblement les indications indélébiles de fermeture et d'ouverture.
4. COMMENTAIRES CONCERNANT L'ARTICLE 2 (DISPOSITIFS DE SECTIONNEMENT). Le dispositif de sectionnement, qui peut être une vanne manuelle ou une vanne automatique à réarmement manuel, a pour but de pouvoir isoler complètement le four de son alimentation en combustible :
4.1. En temps normal, lors d'arrêts prolongés.
4.2. A l'occasion des arrêts nécessités par l'entretien ou la réparation d'une partie quelconque de l'installation dans laquelle une arrivée fortuite de combustible pourrait créer un risque (canalisations, organes de commande, de régulation ou de sécurité, chambre de combustion et ses prolongements). Cet isolement est particulièrement important dans le cas de combustibles gazeux.
4.3. En cas d'incident notable sur le four, rendant difficile l'accès à ce dernier.
Lorsque le dispositif est une vanne manuelle, celle-ci doit être munie d'une clé ou d'un volant inamovible.
Lorsque le dispositif est une vanne automatique à réarmement manuel, celle-ci doit être à sécurité positive : le manque d'énergie motrice (courant électrique, air comprimé, etc.) doit provoquer sa fermeture, son ouverture ne pouvant être obtenue que par une intervention manuelle.
Son efficacité d'isolement peut être renforcée dans les installations de grande puissance thermique chauffées au gaz, lorsqu'il est constitué, par exemple, par deux vannes automatiques disposées en série, le tronçon intermédiaire pouvant être mis en communication avec l'atmosphère extérieure par un évent asservi à ces vannes.