Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 1963 fixant les mesures de sécurité relatives à la construction, l'emploi et le contrôle des échelles en bois d'usage courant dans les professions autres que celles du bâtiment et des travaux publics.)
Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 1963 fixant les mesures de sécurité relatives à la construction, l'emploi et le contrôle des échelles en bois d'usage courant dans les professions autres que celles du bâtiment et des travaux publics.)
Les échelles doivent être dispensées et fixées de façon à ne pouvoir ni glisser ni basculer ni être déséquilibrées. A cet effet, elles doivent :
a) Reposer sur un sol ou un plancher d'une résistance en rapport avec les charges prévues et avoir un appui sûr au sommet ;
b) Porter sur le sol par leurs deux pieds et en tête prendre appui sur leurs deux montants ;
c) Etre inclinées de telle façon que la distance du pied à la verticale passant par le sommet soit comprise entre le tiers et le quart de la longueur de l'échelle, ce qui correspond à une inclinaison sur l'horizontale de 70° environ ;
d) Etre amarrées au sommet ou le plus près possible du sommet ou avoir un dispositif de retenue équivalent ;
e) Etre préservées contre tout choc de nature à compromettre leur équilibre.
Lorsqu'une de ces conditions ne pourra être remplie, l'échelle devra être maintenue par un aide.
L'employeur doit signaler à l'attention des utilisateurs de l'échelle les passages difficiles ou dangereux.
Toute échelle dressée sur un lieu de passage doit être balisée et, s'il y a lieu, gardiennée.
COMMENTAIRE TECHNIQUE SUR L'ARTICLE 4.
Le calage des pieds de l'échelle sera assuré avec les dispositifs appropriés en fonction des sols sur lesquels l'échelle repose ; les échelles utilisées dans les ateliers et locaux industriels ou commerciaux seront munies de pointes, patins ou sabots articulés, en liège, cuir ou tout autre produit ou système antidérapant.
Une attention particulière sera portée à la mise en place d'une échelle sur une surface courbe ou une arête, d'une part, sur un sol huileux ou savonneux, d'autre part. Dans ce dernier cas, la partie du sol utilisée sera nettoyée et recouverte d'un produit antidérapant tel que sciure, sable ....