Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 1976 RELATIF A L'INSTALLATION ET A L'UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDES)
Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 1976 RELATIF A L'INSTALLATION ET A L'UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDES)
Les mesures prescrites aux articles 6 et 11 ne sont pas applicables aux transporteurs à bandes fixes ou mobiles de petites dimensions et de faible couple.
COMMENTAIRE.
Sur l'article 13 :
Les appareils visés à cet article sont notamment :
Les élévateurs magnétiques : ces appareils reçoivent des petites pièces ou des chutes de tôle en sortie de machines, en vue de les déverser dans un conteneur : la pose et la dépose des pièces se font sans la moindre intervention humaine ;
Les élévateurs horizontaux ou à faible pente : ces appareils servent à la manutention de pièces entre machines : la pose ou la dépose des pièces se fait manuellement ou automatiquement ;
Les élévateurs avec amorceurs : ces appareils comportent une partie horizontale (amorceur) et l'élévateur proprement dit.