Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 1976 RELATIF A L'INSTALLATION ET A L'UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDES)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 1976 RELATIF A L'INSTALLATION ET A L'UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDES)
Le déplacement d'un transporteur mobile est interdit lorsque la flèche n'est pas au point bas, sauf au début ou en fin de manoeuvre, l'appareil pouvant alors être levé de la hauteur strictement nécessaire au franchissement des obstacles (rebord de silo, benne ou autre bande transporteuse, etc.).
Un transporteur mobile ne peut être déplacé que sur un sol parfaitement plat, sans dénivellation sensible risquant de provoquer le renversement de l'appareil. Dans toutes autres conditions, il devra être fait usage d'un appareil de levage ou de manutention.
Le remorquage d'un transporteur, en vue de son déplacement, doit être exécuté en utilisant un point d'accrochage et un dispositif d'attache appropriés. Il ne doit s'effectuer qu'à faible vitesse et avec toutes précautions nécessaires pour éviter un renversement de l'appareil.