Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 1976 RELATIF A L'INSTALLATION ET A L'UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDES)
Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 1976 RELATIF A L'INSTALLATION ET A L'UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDES)
L'utilisateur doit veiller à la tension de la bande, au réglage et au maintien en bon état de fonctionnement des organes de nettoyage de la courroie et des tambours.
Toutes mesures doivent être prises pour que les ouvriers ne se déplacent pas en empruntant les bandes transporteuses horizontales ou inclinées ne correspondant pas à l'exception prévue à l'article 3 et n'utilisent, ni pour se déplacer, ni pour accéder aux endroits où ils doivent exercer leur activité, la charpente et les supports de la bande sauf si des planchers ou des passerelles correctement protégés ou aménagés ont été prévus à cet effet.